Mentions légales
Dernière mise à jour : [date]
Brouillon : remplace tous les passages surlignés en jaune, puis supprime ce cadre. Fais relire ces textes par un professionnel avant de t'en servir pour vendre.
Éditeur du site
[Prénom NOM], entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIRET : [numéro SIRET]
Adresse : [adresse]
Email : [email de contact]
Directeur de la publication : [Prénom NOM].
TVA : [« TVA non applicable, article 293 B du CGI » si tu es en franchise en base, sinon ton numéro de TVA]
Hébergement et prestataires techniques
- Hébergement du site : Cloudflare, Inc. (États-Unis) — cloudflare.com.
- Base de données et comptes : Supabase — supabase.com.
- Paiements : Stripe Payments Europe, Ltd. (Irlande) — stripe.com.
Propriété intellectuelle
Le site, son code et son contenu sont la propriété de l'éditeur. Les données saisies par les clients (statistiques, noms, plannings) restent leur propriété.
Marques
« Call of Duty » est une marque d'Activision Publishing, Inc. ChallStats n'est ni affilié à Activision, ni approuvé par elle.
Contact
Pour toute question : [email de contact].